Un avocat ?
Résultats recherche
Tags (2) : ICPE
SEMOP NARBONNE PORT LA NOUVELLE, la privatisation c’est NON !
Christophe LEGUEVAQUES | 04/02/2021 | Actualités
bassin,
capital,
conseil d'administration,
controle,
danger,
délégation,
dsp,
échanges,
écologie,
énergie,
éolienne,
éthanol,
exportation,
gaz,
hydrogène,
ICPE,
international,
Maghreb,
mer,
narbonne,
occitanie,
oman,
pétrole,
pollution,
port,
région,
risque,
semop,
service publique,
seuil,
Seveso,
société
En matière de Droit de l’Urbanisme, aménagement et environnement (mise à jour 31/12/2012)
Christophe LEGUEVAQUES | 20/05/2013 | Principales références
association,
autorisation,
casino,
conseil d'Etat,
constructeur,
construction,
contentieux,
coopérative logement,
cour administrative d'appel,
document d'urbanisme,
droit de l'environnement,
droit pénal,
ICPE,
logements sociaux,
loi SRU,
maître d'œuvre,
maître de l'ouvrage,
patrimoine,
piscine,
PLU,
POS,
recours,
responsabilité,
salle de sports,
salle polyvalente,
SCOT,
tribunal administratif,
urbanisme,
ZAC
Suivez-nous
News récentes
#Chlordecone : compte rendu de l'audience à la CAA de Pais
03/02/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
Moteurs #PURETECH : Entre effet d’annonce et mépris, le double jeu de #STELLANTIS
15/01/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
#Airbag #Takata : action collective en cours, inscription toujours ouverte contre #Citroën #Stellantis
12/01/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
A69 : le droit de l’environnement sert-il encore à quelque chose ?
09/01/2025
- Christophe LEGUEVAQUES
A69 - Référé-suspension du contrat de concession
17/12/2024
- Christophe LEGUEVAQUES
|
Inscription à la newsletter
|
Christophe Lèguevaques
Avocat au barreau de Paris - Docteur en droit
PARIS
82 rue d’Hauteville - 75010 Paris
Métro 8/9 Bonne Nouvelle
TOULOUSE
76 allées Jean-Jaurès - 31000 Toulouse
Métro Jean-Jaurès ou Marengo
Christophe Lèguevaques est membre-fondateur de METIS-AVOCATS AARPII - Association d’Avocats à Responsabilité Professionnelle Individuelle Inter-barreaux
Tél. +33 (0)5 62 30 91 52
−Fax. +33 (0)5 61 22 43 80
|
|
© 2021 - Christophe Leguevaques - Avocat Docteur en Droit cLé réseau d'avocats
|
